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Termes

1- CONTRAT

Les contrats de location sont établis pour une durée donnée et rendu dans les temps impartis. Si le véhicule est rendu avant la fin du contrat de location, aucun remboursement ne sera effectué. Si le véhicule est rendu après le terme du contrat, le client devra s´acquitter des jours supplémentaires augmentés d´une surtaxe correspond à 30% du prix journalier négocié. Si le véhicule ne revient pas dans les temps impartis, le loueur informera les autorités compétentes. Circuler sans contrat de location en vigueur, implique que toutes les clauses négociées dans le dit contrat sont annulées, le conducteur est lui seul responsable des nuisances occasionnées au véhicule. Si le véhicule est rendu à un autre bureau 20 euros seront réclamés au client pour frais de déplacement. Le client qui loue un véhicule de transport et dont son activité est le transport public, l´entreprise sera obligée de demander la carte de transport pour le véhicule loué, ce responsable s´expose à n´importe quelle sanction ou amende pour manque de la dite autorisation.

2- CARBURANT

Les véhicules devront revenir avec le même niveau de carburant avec lequel ils sont partis, dans le cas contraire, 15 euros sera demandé en plus pour couvrir le manque de carburant. Le client sera responsable de toutes les nuisances et préjudices, en cas d´une avarie où l´on démontrerait que le motif de la panne est l´usage de carburant de basse qualité.

3- FRANCHISE ET ASSURANCE

Tous les véhicules ont une assurance tous risques avec une franchise de 400 euros plus TVA (Sauf groupes I, J, K, Z, Z3, Z4 et Z5 qui est en excès de 500 + TVA). Est inclus dans la dite francise le bris de glace et les détériorations aux pneumatiques, pour couvrir ces frais nous disposons d´assurance complémentaire qui inclut les bris de glaces et les pneumatiques. Ne sont pas couverts par l´assurance les coups sur le véhicule, les dommages intérieurs tels que brulures, saleté excessive, mauvais usage du véhicule. Il existe la possibilité de prende une assurance tous risques pour les voitures et monospace(appelé CDW + PLUS), un supplément sera demandé qui variera selon le véhicule et le temps de location.. L'assurance CDW + PLUS couvre les dommages aux corps, les lunes et les pneus ne sont pas couverts en cas de vol, d'incendie ou d'endommager le dessous du véhicule. En cas d´accident le client est obligé d´effectuer un constat d´accident et de le communiquer au loueur dans un délai qui n´excède pas 24 heures. Si au moment de l´ accident un doute surgit par rapport aux torts réciproques nous vous conseillons d´appeler les autorités compétentes ou le 112 Urgences pour exposer les faits. En cas d´accident reponsable, les jours de paralysassions du véhicule seront portés sur le compte du locataire.

4- ASSITANCE 900 101 369

Le louer possède une assistance sur la route pour sa flotte de véhicules ainsi que des personnes, selon la couverture de la police d´assurance contractée. Dans aucun cas il ne peut être tenu responsable de la charge transportée, comme de metrre à disposition un véhicule de substitution.

5- UTILISATION DU VEHICULE

Le véhicule sera utilisé sur le territoire national, en excluant les îles, Ceuta et Melilla. Pour l´utilisation du véhicule dans d´autres territoires il faudra une autorisation du loueur. Dysfonctionnements de la mauvaise utilisation seront payés par le locataire.

6- VEHICULE LOUE

Il est totalement interdit de manipuler le véhicule loué en cas d´une avarie mécanique. Dans ces circonstances il faudra se mettre en rapport avec le loueur. Au cas où le véhicule revient dans un état de saleté excessive on percevra un supplément de 18 euros plus TVA et un supplément de 45 euros + TVA en cas de saletés à l´intérieur du véhicule.

7- CONDUCTEURS

Ils devront être âgés de 25 ans mínimum et avoir un permis de conduire de plus de 3 ans. En cas d´accident les conducteurs qui ne sont pas autorisés dans le contrat de location ou qui conduisent sous les effects de l´alcool ou de drogues, seront tenus responsables dans la totalité des nuisances causées et le contrat de location deviendra caduc.

8- SANCTIONS

En cas d´amendes ou de sanctions, on communiquera à l´autorité compétente le conducteur du véhicule sanctionné, sans demander aucun frais. Dans un cas répétitif, on percevra 15 euros de frais de gestion.

9- PAIEMENTS

Les paiements de location seront réalisés par carte de crédit Visa ou Mastercard, excepté American Express.

10- AEROPORT, STATIONS DE RENFE ET AVE

Pour des locations de voitures à l´aéroport d´ALICANTE, DES STATIONS DE Renfe et Ave, à 4 jours un supplement de 15 euros para livtraison et 15 euros pour la recuperation seront demandés, ainsi que si ces locations sont mises à disposition en dehours des heures de bureau.

11- Le paiement est exclu:

Pilotes supplémentaires dans le contrat. Si bien, l'identification du conducteur. Accident de la gestion des pièces détachées.